Mentions légales

Hébergeur : Euro Web
Raison sociale : SARL Euro Web
Siège social : 13 avenue Charles de Gaulle
92100 BOULOGNE BILLANCOURT
Tél. : 01 75 43 75 75
RCS de Nanterre : 450 921 762
Numéro de déclaration CNIL : 1921582

Siège social : 1 cité Saint Jean
64130 Mauléon
France
Tél. 05.59.28.86.96
Fax : 05.59.28.80.45
E-mail :
Siret : 444 814 925 00046
Directeur de publication : M JACQUEMIN FRANCK

 

1 - Conditions d'utilisation du site

Médica Services fournit ses services sous réserve que vous vous engagiez à respecter les présentes conditions d'utilisation que Médica Services sera libre de modifier à tout moment.

2 - Propriété intellectuelle

En accord avec les lois régissant la propriété intellectuelle, la reproduction ou l'utilisation des éléments se trouvant dans ce site Internet, en totalité ou en partie est strictement interdite. Seules sont maintenues les exceptions légales dont notamment la représentation dans le cadre du cercle de famille, la copie privée ou le droit de courte citation.

Ainsi, tous les textes, photos, logos, marques et autres éléments reproduits sur ce site sont réservés et protégés par le droit de la propriété intellectuelle. (Droit auteur, droit voisin, droit des marques…).

Toute représentation totale ou partielle de ce site par quelque procédé que ce soit, sans l'autorisation expresse de l'exploitant du site Internet est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Il en est de même des éventuelles bases de données figurant sur le site Internet qui sont protégées par les dispositions de la loi du 11 juillet 1998 portant transposition dans le Code de la propriété intellectuelle (CPI) de la directive européenne du 11 mars 1996 relative à la protection juridique des bases de données.

3 - Données personnelles

Médica Services s'engage à maintenir confidentielles les données personnelles fournies par l'utilisateur du site et à ne pas les transférer à d'autres sociétés ou organismes. Médica Services s'engage à assurer à toute personne qui en fera la demande un droit d'accès, de rectification et de suppression des données la concernant.

4 - Responsabilité

Médica Services décline toute responsabilité pour les difficultés rencontrées lors de l'accès à son site ou pour toute défaillance de communication.

Médica Services se réserve la possibilité de modifier, d'interrompre temporairement ou de façon permanente, toute ou une partie du site, sans préavis. Médica Services ne pourra en aucun cas être tenu pour responsable à votre encontre ou à l'encontre d'un tiers de toute modification, interruption ou suspension du site.

5 - Liens hypertextes

Vous êtes libres d'établir des liens vers ce site dans la mesure où ils ne portent pas atteinte à l'image de son éditeur. Vous êtes autorisés à établir des liens vers les pages du site au format : html, php, xml.

La pratique du framing est interdite de même que toute autre pratique ou technique susceptible d'engendrer une confusion dans l'esprit du public.

Sont prohibés les liens profonds vers les documents aux formats pdf, Doc, ou rtf. En effet, ce type de document ne permet pas de prendre connaissance des présentes conditions d'utilisation.

Médica Services n'est en aucun cas responsable du contenu des sites Internet accessibles à travers son site web.

Bonne visite.

Page mise à jour le 25 mai 2010.

 

Crédits photos :
Konstiantyn - Fotolia.com
Sandra Cunningham - Fotolia.com


Catégories

Fabricants

Nouveaux produits

Tous les nouveaux produits

Promotions

Ils nous font confiance

CHU DE STRASBOURG

CHU DE STRASBOURG

CIC SUD OUEST

CIC SUD OUEST

GROUPE FAYAT BORDEAUX

GROUPE FAYAT BORDEAUX

APHP HOPITAUX DE PARIS

APHP HOPITAUX DE PARIS

INRA

INRA

INSERM

INSERM

CONSEIL GENERAL DE LA GIRONDE

CONSEIL GENERAL DE LA GIRONDE

SANTE EN HAUT BEARN HAD OLORON

SANTE EN HAUT BEARN HAD OLORON

CENTRE HOSPITALIER OLORON ST MARIE

CENTRE HOSPITALIER OLORON ST MARIE

CENTRE MEDICAL OPHTALMOLOGIQUE POINT VISION BORDEAUX

CENTRE MEDICAL OPHTALMOLOGIQUE POINT VISION BORDEAUX

CHU DE POINT A PITRE

CHU DE POINT A PITRE

CHU DE REIMS

CHU DE REIMS

AEROPORT DE FIGARI Sud Corse

AEROPORT DE FIGARI Sud Corse

CENTRE HOSPITALIER DE ST PALAIS 64

CENTRE HOSPITALIER DE ST PALAIS 64

Suivez-nous sur Facebook